L'Assurance vie

Populaire et incontournable, l’assurance-vie est un produit d’épargne phare dans un patrimoine.

Le contrat d’assurance-vie offre la possibilité d’épargner en investissant avec une fiscalité avantageuse. Les fonds placés en assurance-vie sont investis dans des actifs différents aux performances et aux risques variés : actions, obligations, fonds d’investissement ou immobiliers…

L’assurance-vie est un produit financier aux bénéfices fiscaux mais aussi successoraux. En cas de décès, les fonds déposés sur le contrat sont cédés aux bénéficiaires désignés. Des droits de succession allégés seront appliqués pour les héritiers directs et tous les autres bénéficiaires.

De plus, l’assurance-vie permet d’épargner tout en gardant vos fonds disponibles. Les sommes versées ne sont pas bloquées et peuvent être récupérées sans frais, peu importe l’âge de l’épargnant et l’ancienneté du contrat. Ces avantages font de l’assurance-vie un produit extrêmement attractif : c’est le produit épargne préféré des Français avec 1 800 milliards d’euros placés ! C’est quatre fois plus que l’ensemble des sommes placées sur livret A et LDD.

L’assurance-vie ouvre les portes de projets divers comme l’achat d’un bien immobilier, la valorisation d’un capital, l’épargne pour votre retraite et la transmission de votre patrimoine.

L’assurance-vie n’est pas réellement un placement mais se définit plutôt comme une enveloppe fiscale. Il s’agit d’un compte particulier qui répond à des règles précises et à une fiscalité particulière.

Lorsque vous choisissez d’investir dans un contrat d’assurance-vie, deux options d’actifs s’offrent à vous :

• Le fonds en euros qui a une rémunération faible (en corrélation avec les taux d’intérêts de la zone euro qui sont actuellement proches de 0) mais bénéficie d’une garantie totale.
• Les unités de compte qui englobent différents supports d’investissement soumis aux fluctuations (à la haute ou à la baisse).

Ces unités de comptes vous permettent d’acquérir des actions, des fonds immobiliers, des produits liés au cours des matières premières, des obligations d’État et beaucoup d’autres produits plus ou moins sécuritaires.

Dans la pratique, les titres ne sont pas achetés en direct mais via des fonds d’investissement (OPCVM, SICAV, FCP, ETF…). Ce sont eux qui investissent dans un panier de titres pour obtenir une diversification de votre investissement. Selon votre projet, Alyor vous accompagne afin de construire et d’équilibrer votre portefeuille entre fonds en euros et unités de compte. Vous avez la possibilité de modifier la répartition de votre portefeuille à tout moment du contrat. Cela s’appelle un arbitrage.

La baisse de l’efficacité du fonds en euros rend les unités de compte particulièrement intéressantes. Face avec cette multitude de choix, il est parfois difficile de se placer… Une difficulté qui n’est pas liée à une gestion complexe.

En effet, l’assurance-vie est un produit d’épargne à long-terme à piloter sur plusieurs années. Le modèle idéal est d’épargner mensuellement afin de tendre vers une épargne régulière et peu contraignante. En cas de besoin, il vous sera possible de récupérer une partie de vos fonds (plus ou moins importante).

De plus, la gestion de votre contrat d’assurance-vie ne vous incombe pas nécessairement. Libre à vous de déléguer et choisir parmi différents modes.

1. La gestion libre : vous êtes maitre de vos investissements et gérer la composition et l’évolution de votre contrat d’assurance-vie mois après mois, année après année.
2. La gestion conseillée : vous bénéficiez de recommandations de la part d’un conseiller que vous choisissez de suivre ou non.
3. La gestion pilotée : la gestion de votre assurance-vie est confiée à une société spécialisée avec un profil de risque défini selon vos envies et vos attentes.

Chez Alyor, on vous propose une gestion pilotée basée sur votre profil de risque !

Si l’assurance-vie est le produit d’épargne préféré des Français, elle est soumise à certaines règles d’éligibilité :

• Être majeur (un parent peut également souscrire à un contrat pour son enfant).
• Être résident fiscal français (les Français habitant à l’étranger peuvent détenir un contrat d’assurance-vie mais la souscription doit impérativement se faire en France).

Le nombre d’assurances-vie n’est pas limité que ce soit dans un ou plusieurs établissements. Il est possible de transférer un contrat d’assurance-vie (selon certaines conditions) mais uniquement au sein d’une même compagnie d’assurance.

L’assureur a pour mission d’apporter son assise et son expertise financière pour sécuriser les fonds et rémunérer le fonds en euros grâce à son actif général (les différents investissements présents à son bilan). Le conseiller est lui en lien direct avec l’épargnant.

Ce fonctionnement en binôme implique que les documents commerciaux de l’assurance-vie soient ponctués d’un jargon bien particulier. Les versements sont appelés « primes », les retraits sont des « rachats », les changements des « arbitrages » et l’épargnant est un « assuré ».

Dans le cadre d’une gestion pilotée, un acteur supplémentaire intègre l’équation : le gérant du contrat, soit la société en charge de construire et faire fructifier votre contrat.

L’assurance-vie est une niche fiscale d’envergure pour les épargnants français. Et pourtant, sa fiscalité n’est pas si simple puisqu’elle intègre une multiplicité de règles, d’exceptions et de modifications qui ont lieu au fil des années.

Appliquée aux contrats souscrits à partir du 27 septembre 2017, la dernière grande modification a permis une simplification (modérée) de la fiscalité de l’assurance-vie.

Comme dans toutes les enveloppes fiscales, les fonds placés en assurance-vie ne sont pas imposables tant que vous ne les retirez pas. Sans retrait, pas d’impôt. Ce mécanisme favorise une capitalisation des intérêts composés en franchise d’impôt.

En récupérant une partie ou l’intégralité de la somme présente sur votre contrat, les fonds déposés précédemment ne sont pas soumis à une imposition. Ce sont uniquement les gains qui seront imposés. Par exemple, si vous versez 5 000 euros sur votre contrat d’assurance-vie et que celui-ci atteint 5 500 euros, vous serez imposé sur ces 500 euros de plus-value uniquement.

Les avantages fiscaux et le taux d’imposition de votre assurance-vie sont liés à l’ancienneté fiscale de votre contrat. Cette ancienneté est calculée entre la date de souscription de votre contrat et la date de retrait de vos fonds.

Le seuil minimum est de 8 ans. Ce délai étant un peu long, il est fortement conseillé d’ouvrir votre contrat d’assurance-vie le plus tôt possible pour « prendre date » même avec peu de fonds.

Lorsque votre contrat d’assurance-vie a moins de 8 ans, la fiscalité qui s’applique aux gains est celle du régime général des produits financiers. Dans un tel cas, vous pouvez choisir entre :

• Le PFU, prélèvement forfaitaire unique, sur les revenus financiers de 30% (appelé aussi « flat tax ») qui comprend les impôts et les prélèvements sociaux (CSG, CRDS etc…)
• L’intégration aux revenus qui implique que les gains retirés de votre assurance-vie sont ajoutés à vos revenus imposables. Le taux appliqué est donc celui du barème progressif de l’impôt sur le revenu. Les prélèvements sociaux (17,2%) seront à payer à part.

Pour les ménages situés dans les tranches d’impôts de 0% et 11%, il est conseillé d’intégrer vos gains à vos revenus. Pour les tranches d’impôts de 30% et plus, le PFU est recommandé.

En reprenant notre exemple précédent, le retrait de 6 000 € composé de 5 000 € de capital et de 1 000 € de gains serait imposé :

• 300 € à la Flat Tax (choix idéal pour les ménages dans les TMI 30 % et plus)
• 282 € pour un ménage imposable à 11 % (11 % + 17,2 % de prélèvements sociaux).

Avantage supplémentaire : il n’y a pas de pénalité fiscale lorsque vous sortez votre argent précocement.

Dès que votre contrat d’assurance-vie dépasse les 8 ans, il est considéré comme fiscalement mature.

Ce statut vous permet tout d’abord d’accéder à un abattement annuel sur vos gains qui s’élève à 4 600 euros par personne ou 9 200 euros par couple. Vos gains ne seront imposés qu’après déduction de cet abattement.

Dans notre exemple précédent, si le contrat avait plus de 8 ans, le retrait de 6 000 € se composant de 1 000 € de gains ne serait donc pas imposé, et il resterait même 3 600 € d’abattement pour l’année.

Cet abattement se renouvelle chaque année donc si votre plus-value est importante, il sera judicieux d’échelonner vos retraits sur plusieurs années pour optimiser votre avantage fiscal. Attention, l’abattement s’applique uniquement à l’impôt et non sur les prélèvements sociaux.

Au-delà de cet abattement, les choses se compliquent un peu...

Les gains qui sont issus des premiers 150 000 euros déposés sur votre ou vos contrats d’assurance-vie sont imposés au prélèvement forfaitaire libératoire de 7,5%. A cela s’ajoutent les 17,2% de prélèvements sociaux soit un taux d’imposition de 24,7%. Ce prélèvement est libératoire, vous dispensant de payer un impôt supplémentaire.

Les gains que vous percevrez sur les sommes suivantes seront imposés à la « flat tax » soit un taux de 30% tout compris.

Dans un cas comme dans l’autre, vous avez la possibilité d’intégrer les gains à vos revenus. Vous serez ainsi imposé à votre tranche marginale d’imposition et aux prélèvements sociaux de 17,2 %.

La complexité de la fiscalité des assurances-vie ne peut se résumer en quelques lignes. Il est primordial de consulter les documents légaux dans leur intégralité afin d’avoir une connaissance exhaustive de la législation en vigueur. Les conseillers Alyor sont à votre disposition pour vous accompagner tout au long de votre contrat.

Ce n’est pas un hasard si l’assurance-vie est l’enveloppe de placement préférée des Français : elle présente de nombreux avantages !

Un contrat d’assurance-vie vous permet d’investir sur des actifs de natures différentes (comme des actions ou des obligations), sur des zones géographiques variées, dans des secteurs multiples et aux performances sécurisées aux plus offensives. Vos investissements sont déterminés en fonction de vos attentes, de vos envies et de la façon dont vous envisagez votre épargne. La multitude des produits disponibles fait de l’assurance-vie l’enveloppe fiscale avec la meilleure diversification.

Si elle est complexe, la fiscalité de l’assurance-vie présente des avantages considérables. Il est rare de trouver d’autres produits financiers ou placements proposant un abattement sur les gains aussi important. Des avantages qui se couplent avec une fiscalité laborieuse mais pas impossible ! Pour optimiser les bénéfices de votre assurance-vie, voici quelques conseils :

1. Ouvrir votre contrat le plus tôt possible afin d’atteindre les 8 ans d’ancienneté fiscale rapidement
2. Maintenir vos retraits sous l’abattement annuel
3. Comparer les options « flat tax » et intégration au barème fiscal pour déterminer laquelle des deux sera la plus avantageuse lorsque vous procèderez aux retraits

L’assureur transmettant les informations liées à vos retraits à l’administration fiscale, vous recevrez votre déclaration de revenus pré-remplie.

En plus de sa fiscalité intéressante, l’assurance-vie vous offre l’opportunité de garder vos fonds disponibles. Les sommes versées peuvent être retirées quand vous le souhaitez et sans frais. En rachetant une partie de votre contrat, celui-ci reste actif. En rachetant la totalité de votre contrat, celui-ci prend fin.

Si vous ne souhaitez pas retirer une partie de vos fonds, vous avez la possibilité de demander une avance à votre assureur. Garanti par votre contrat d’assurance-vie, cet emprunt sera puisé sur vos fonds propres (contre des intérêts élevés) et l’argent placé sur votre contrat continuera de fructifier. Cette pratique demeure tout de même rare. Dans une démarche similaire et bien plus fréquente, votre contrat d’assurance-vie peut également être nanti pour garantir le prêt d’un achat immobilier.

Afin de compléter vos revenus une fois à la retraite, vous pouvez récupérer progressivement votre capital ou choisir une rentre viagère. Dans ce cas, votre capital est transmis à l’assureur qui aura la charge de vous verser mensuellement ou trimestriellement votre rente jusqu’à votre décès. Le taux de cette rente dépend de votre âge (espérance de vie) et des options que vous aurez choisies (transmission de la rente à votre conjoint, revalorisation par rapport à l’inflation etc.)

Chaque option présente des avantages et des inconvénients :

• Le capital peut être transmis à vos héritiers
• La rente n’est pas soumise aux fluctuations des marchés et aux performances de vos placements

Vous pouvez aussi choisir de sortir une partie de votre capital et conserver le reste en rente.

L’assurance-vie n’est pas simplement un placement mais également un outil pour transmettre votre patrimoine avec des avantages fiscaux significatifs et des bénéficiaires multiples.

Tous les fonds versés sur votre contrat d’assurance-vie avant vos 70 ans n’intègrent pas l’actif successoral et sont transmis aux bénéficiaires hors-succession.

Vos bénéficiaires (mentionnés dans la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie) recevront leur part du contrat et paieront des droits de succession uniquement après l’abattement fiscal de 152 500 euros sur les sommes reçues. Au-delà de ce montant, un taux forfaitaire de 20% sera appliqué jusqu’à 852 500 euros (incluant les 152 500 euros) puis un taux de 31,25% sera appliqué pour les sommes plus élevées selon l’article 990 I du Code Général des Impôts. L’ancienneté du contrat n’a pas d’impact sur le taux d’imposition lors d’une transmission.

L’assurance-vie vous permet de préparer votre succession et de transmettre plus de 152 500 euros à chacun de vos bénéficiaires avec exonération de droit. Cet avantage peut être cumulé avec les abattements de droit commun.

Les avantages diffèrent quelque peu pour les montants versés après vos 70 ans :

• Vous pourrez toujours choisir vos bénéficiaires mais ces derniers auront un abattement de 30 500 euros pour l’ensemble de la succession.
• Cet abattement ne pourra pas s’appliquer sur le capital reçu mais seulement sur les primes versées par le souscripteur.
• Les intérêts capitalisés (entre la date d’ouverture du contrat et la date de décès) sont aussi exonérés de droit de succession.

Vous pouvez sélectionner vos bénéficiaires parmi vos héritiers directs (enfants, conjoints…) ou indirect (connaissances, amis, associations caritatives…). Tout en respectant la réserve héréditaire (la part qui revient incontestablement à vos héritiers), vous pouvez attribuer les fonds de votre contrat d’assurance-vie à la personne ou aux personnes de votre choix.

Il y a un avantage important à léguer à des bénéficiaires éloignés : selon le régime général des droits de succession, les sommes héritées sont soumises à une imposition de 35 à 45% entre frères et sœurs et de 60% entre personnes non parentes. L’assurance-vie fait passer cette taxation à 0 si les montants sont en-dessous des abattements.

Les risques de perte

Un contrat d’assurance-vie comporte certains risques et notamment du fait que seules les sommes investies sur le fonds en euros sont garanties en capital. Les actifs achetés dans les unités de comptes sont soumis à une fluctuation qui diminue ou augmente votre contrat. Votre capital n’est pas garanti pour ce type d’investissement. Pour modérer le risque, il est conseillé de diversifier votre contrat avec des actifs risqués et des actifs sécurisés. Cette diversification est conçue pour répondre à vos envies, vos attentes et votre tolérance pour le risque.

Si vous envisagez votre assurance-vie sur le long terme avec des versements réguliers, vous diminuez les risques d’investir aux moments moins opportuns. Vos versements sont programmés pour s’adapter à votre budget, limiter les risques et épargner sans le ressentir comme un poids.

Alyor peut vous accompagner et piloter votre contrat dans le cadre d’une gestion sous mandat. Nos conseillers pourront ainsi vous aider à choisir le profil de risque correspondant à vos projets et votre personnalité. Cet accompagnement est d’autant plus important lorsque les marchés s’envolent ou chutent.

Des frais qui peuvent (dans certains cas) paraître élevés

Dans les années 1990, les frais imputés aux assurances-vie étaient un réel frein. L’arrivée des contrats « nouvelle génération » a généré une baisse qui atteint aujourd’hui sa limite. Il existe néanmoins certains contrats qui cumulent les frais comme les frais d’assureur et particulièrement les frais des supports mis à disposition de l’épargnant. A ces frais s’ajoutent des frais d’entrée, d’adhésion, de sortie, d’arbitrage… Après déduction de l’ensemble de ces frais, la performance des placements n’est plus si mirobolante pour l’épargnant (et ce, sans que ses risques diminuent !)

Alyor joue la carte de la transparence et applique dans la majorité des cas des frais moins importants que la moyenne. Ces frais compressés offrent une plus grande amplitude pour augmenter les gains de vos placements. Ce mécanisme s’applique avec les ETF indiciels dont la stratégie est simple et ne requiert pas l’assistance d’un nombre important d’analystes et de gérants.

Des transferts plus compliqués à réaliser

L’assurance-vie, contrairement au PEA, ne peut pas se transférer d’un établissement à un autre mais uniquement au sein d’un même établissement. Cette démarche est similaire à un simple changement de conseiller. Il vous sera possible d’ouvrir plusieurs assurances-vie pour faire jouer la concurrence.